Nelly Jousserand


De: Nelly JOUSSERAND
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal judiciaire de Carpentras
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal judiciaire de Carpentras
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Carpentras"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Nelly JOUSSERAND
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2021-05-31"
date_fin="2021-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000043475680(source JORF)
disponibilité
05 Mai 202105/05/2021
De: Nelly JOUSSERAND
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Jousserand (Nelly)
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel (Angers)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
JORFTEXT000032939618(source JORF)
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Jousserand (Nelly)
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel (Angers)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Nelly JOUSSERAND
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nelly JOUSSERAND
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: JOUSSERAND Nelly
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2006)
La liste de classement des auditeurs de justice de la promotion 2006 est établie
JORFTEXT000018501924(source JORF)
admissibilite
30 Mars 200830/03/2008
De: Jousserand (Nelly, Geneviève)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000454119(source JORF)
nomination
22 Janvier 200622/01/2006
De: Jousserand (Nelly, Geneviève)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787451(source JORF)
admissibilite
18 Décembre 200518/12/2005
De: Jousserand (Nelly, Geneviève)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000424418(source JORF)
admissibilite
16 Septembre 200516/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.